Alors que les réglementations sur les actifs numériques se profilent dans différentes juridictions, la Finance Décentralisée (DeFi) présente un défi complexe. L’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) a récemment suggéré que les gouvernements identifient la « personne responsable » au sein des applications de finance apparemment décentralisées et les soumettent à un examen réglementaire similaire à celui des participants traditionnels du marché financier. En réponse, Consensys, une entreprise leader dans le domaine des logiciels blockchain, a exhorté l’organisme international de normalisation à reconnaître que certaines configurations DeFi pourraient ne pas avoir de « personne responsable ».
Définition du concept de « personne responsable »
Consensys, dans un article de blog récent, a soutenu que la recommandation de l’OICV semble supposer qu’une personne responsable, qui pourrait assumer des responsabilités réglementaires, peut toujours être identifiée dans n’importe quel arrangement DeFi. Cette supposition semble ignorer ou rejeter l’existence de systèmes vraiment décentralisés, limitant ainsi l’innovation en ligne aux modèles centralisés – une préoccupation exprimée par Consensys. Consensys a donc demandé à l’OICV de reconnaître que certaines configurations DeFi, similaires à l’exemption de l’UE pour les systèmes « entièrement décentralisés » de la réglementation MiCA, n’ont pas de « personne responsable ».
Tout en reconnaissant que la distinction entre la finance centralisée et décentralisée est plus un spectre qu’une frontière claire, Consensys a soutenu que la recommandation de l’OICV simplifie à outrance cette distinction. L’entreprise a souligné qu’une approche binaire pour identifier les personnes responsables pourrait inciter les régulateurs à trouver une telle entité « à tout prix ».
Plaidoyer en faveur d’une approche nuancée de la surveillance de DeFi
Consensys a défendu la nécessité d’une approche nuancée pour déterminer les personnes responsables au sein de DeFi. La société a ajouté que les responsabilités réglementaires devraient être alignées sur le degré de contrôle, en ciblant principalement l’extrémité centralisée du spectre. De plus, Consensys a soutenu que divers facteurs techniques tels que la gouvernance, le contrôle administratif, les données oracles, la disponibilité du code, la décentralisation de la blockchain et la diversité de l’interface utilisateur doivent être pris en compte lors de l’évaluation de la décentralisation. Par conséquent, les régulateurs ne devraient pas imposer d’obligations excessives, mais devraient plutôt prendre en compte une gamme complète de facteurs de décentralisation lors de la prise de leurs décisions.
Redefinition de la « personne responsable »
La définition d’une « personne responsable » doit être plus étroite, car les modèles réglementaires traditionnels sont incompatibles avec DeFi. La définition actuelle risque d’attribuer des responsabilités à des individus qui ne peuvent pas effectuer de changements réglementaires, entraînant une ambiguïté juridique et étouffant l’innovation. Consensys a mis en garde contre l’identification rigide des personnes responsables, car cela pourrait entraver la voie de la décentralisation. Au lieu de cela, la société a suggéré d’explorer des méthodes alternatives telles que l’encouragement à la conformité volontaire, qui favorise la décentralisation et réduit les risques liés aux intermédiaires tout en permettant aux participants de DeFi de contribuer à l’échelle mondiale.
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