Dans le but de se positionner en tête du paysage Web3 en Asie, le régulateur des valeurs mobilières de Hong Kong, la Securities and Futures Commission (SFC), a publié deux circulaires pour encadrer la tokenisation des actifs numériques. Ces lignes directrices sont destinées aux intermédiaires engagés dans des activités de titres tokenisés et détaillent les normes de tokenisation des produits d’investissement sanctionnées par la SFC.
Comprendre les titres tokenisés
La SFC considère les titres tokenisés comme des titres conventionnels recouverts d’une couche de tokenisation. Par conséquent, les mêmes dispositions légales et réglementaires qui régissent les marchés de titres traditionnels s’appliquent aux titres tokenisés. Le régulateur a précisé que les offres de titres tokenisés doivent respecter le régime du prospectus de l’ordonnance sur les sociétés et le régime des offres de placements de l’ordonnance sur les valeurs mobilières et les contrats à terme.
De plus, les intermédiaires qui fournissent des conseils sur les titres tokenisés, gèrent des fonds tokenisés et permettent la négociation sur le marché secondaire sur des plateformes de négociation d’actifs virtuels doivent se conformer aux exigences de conduite existantes pour les activités liées aux valeurs mobilières.
L’incursion de Hong Kong dans la tokenisation
La récente directive de la SFC s’inscrit dans le cadre de l’exploration de la tokenisation par Hong Kong. Dans une démarche pionnière, l’Autorité monétaire de Hong Kong, agissant en tant que banque centrale de facto, a émis le premier bon vert tokenisé au monde en février, levant avec succès environ 100 millions de dollars.
Conformément à la circulaire, les plateformes de négociation qui possèdent des licences doivent mettre en place des dispositifs d’indemnisation approuvés par la SFC pour se protéger contre d’éventuelles pertes de tokens de sécurité. Par exemple, les exploitants de plateformes de négociation de cryptomonnaies peuvent démontrer la mise en œuvre de mesures de protection telles que des restrictions de transfert ou des listes blanches pour assurer la sécurité des titres tokenisés.
Intérêt croissant pour la tokenisation
Récemment, les discussions autour de la tokenisation ont connu une augmentation significative et la SFC a observé un intérêt croissant de la part des institutions financières pour la tokenisation des instruments financiers traditionnels sur les marchés financiers mondiaux. L’organisme de réglementation a déclaré qu’il examinait diverses propositions concernant la tokenisation des produits d’investissement autorisés par la SFC, y compris celles liées à l’offre primaire et à la négociation secondaire de produits tokenisés sur les plateformes de négociation d’actifs virtuels agréées par la SFC.
La SFC reconnaît les avantages potentiels de la tokenisation pour les marchés financiers, tels qu’une efficacité accrue, une transparence accrue, un temps de règlement réduit et des économies de coûts pour la finance traditionnelle. Cependant, elle est également consciente des nouveaux risques que cette technologie pourrait entraîner.
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